Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
25/05/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur tranche 2
    • Emprunt
    • Maître d’œuvre
  • Attributions des subventions aux associations
  • Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
  • Centre aéré : recrutement et rémunération des animateurs
  • Agglomération de la Région de Compiègne :
    • Projet d’arrêté de fusion entre l’ARC et la CCBA (Communauté de Communes de la Basse Automne)
    • Marché transports des activités extrascolaires
    • Mutualisation des services entre l’ARC et les communes membres
    • Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
  • Fusion Syndicats d’électricité : SEZEO/Force Energies
  • Décisions modificatives :
    • Investissements école
    • Emprunt
    • Echanges terrains
  • Arrêt bus rue Aristide Briand : modification de l’emplacement

 

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06/04/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance 
  • Approbation du compte administratif 2015 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2016
  • Centre aéré : règlement
  • Salle des fêtes : remboursement location
  • Adhésion à l’ADICO : assistance et dépannage des logiciels
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15/03/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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23/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur du N° 15 au N° 305 : correctif « électricité Basse Tension »
    • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • Compte rendu de l’étude
    • demandes de subventions
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10/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur :
    • renforcement et enfouissement des réseaux BT – FT – EP (tranche IV du N° 15 au N° 305)
  • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • travaux à réaliser
    • demandes de subventions
  • Société FLAM’UP : exploitation d’un entrepôt couvert sur la commune de Saintines
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