Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
16/12/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : fusion de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) et de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA)
  • Révision du classement sonore des infrastructures routières de l’Oise
  • Construction logements rue de la Liberté : convention de rétrocession de voirie de la nouvelle voie « rue André Chaussy »
  • Décisions Modificatives :
    • Mutuelle des agents : part patronale
accéder au compte-rendu
10/11/2015

 

  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur :
    • convention Sezeo
    • enfouissement des réseaux « ORANGE »
  • Fonds de Compensation TVA : prêt à taux 0% sur travaux 2015
  • Rétrocession voirie rue André Danne
  • Fonds de concours ARC
  • Décisions Modificatives : ballons d’eau chaude des vestiaires du stade
  • Concession cimetière : demande de remboursement
  • Indemnités receveurs municipaux
  • Mutuelle des agents : participation patronale
  • Redevances d’occupation du domaine public GRDF, ORANGE, SICAE Oise
  • Fusion syndicats SE60/Force Energies/SEZEO
  • SAS Greenfields : extension du périmètre d’épandage du Calcifield – enquête publique
  • Programme de restauration des rus intra-forestiers – enquête publique
  • Projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’AUTOMNE – enquête publique
  • Délégation : travaux d’enfouissement des réseaux
  • Centre de première intervention de Saint Sauveur (CPI)
accéder au compte-rendu
21/09/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Rue Pasteur : travaux tranche I
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) pour les lieux publics : demande de prorogation des délais de dépôt
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse avec la CAF
  • Centre aéré : demandes de remboursement
  • Pass permis citoyen : convention avec le Conseil Départemental
accéder au compte-rendu
10/07/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Rétrocession voirie rue André Danne : enquête publique
  • Acquisition parcelle AH 77 ruelle Séraphine zone 1AUh = 911 m²
  • Echanges terrains B2145 ET B2143 Zone NG
  • Lotissement rue de la Liberté : dénomination de la rue
  • Bibliothèque : déclassement des documents
  • Règlement salle des fêtes
  • taxe de crémation : rectificatif
  • tarifs concessions cimetière : rectificatif
accéder au compte-rendu
22/04/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Dommages éclairage public : demande de subvention au Conseil Général
  • Acquisition de l’emplacement réservé 1-19, rue du Docteur Roux,tiré de la parcelle cadastrée AE 259, zone UDb
  • Acquisition du terrain lieudit « La cauette », cadastré AE 59, zone Nhu
  • Acquisition du terrain lieudit « Les Chenaux », cadastré AB 56, zone A
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
  • Tarifs salle des fêtes
  • Tarifs concessions de cimetière
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Attributions des subventions aux associations
  • Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
  • Désignation d’un correspondant défense
accéder au compte-rendu

Pages