Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
05/04/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 ; reprise des résultats
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2022
  • Vote du budget 2022
Icône PDF PV DU 5 AVRIL 2022.pdf
02/03/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
    • signature convention avec le département de l’Oise
  • Travaux changement des fenêtres écoles : attribution du marché
  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2022
  • Centre aéré :
    • tarifs
    • recrutement et remuneration personnel
  • SEZEO : adhésion de la commune d’Angicourt
  • Protection sociale des agents :
    • débat sur les enjeux et la participation de l’employeur
    • possibilité d’un contrat collectif
Icône PDF PV du conseil municipal du 2 mars 2022.pdf
02/12/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
  • Budget communal :
  • dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
  • décisions modificatives : matériel secrétariat, régularisations d’écritures
  • remboursement location salle des fêtes
  • ARC : pacte financier et fiscal
  • Convention territoriale globale avec la CAF
  • Participation au projet Territoire zéro chômeur de longue durée du Compiégnois et adhésion à l’association nationale
  • Enquête publique : autorisation administrative de la Sté DEN BRAVEN France à LE MEUX
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23/09/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Budget communal :

- décisions modificatives : véhicule communal, travaux parking cimetière, colonne jardin du souvenir

- régularisation du compte 458

  • Centre aéré 2021 : remboursement des journées d’absence
  • ARC : Fonds de concours
  • Personnel communal :

- Mise à jour du tableau des emplois (avancements de grade)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG60

  • Convention pour la 21ème édition du festival « Contes d’Automne »
  • Promenade active : convention de gestion avec l’ONF
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16/06/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative : régularisation d’écritures
  • Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement
  • Remboursement location salle des fêtes
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