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24/05/2017 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur tranche 3
- Attribution du marché de travaux
- Maîtrise d’œuvre
- Aménagement plateau surélevé sur RD 98 : convention avec le conseil départemental
- Travaux rue Pasteur tranche 2 :
- avenant convention SEZEO
- décision modificative
- ARC : fonds de concours 2017
- Attributions des subventions aux associations
- Syndicat des eaux de Saintines et de Saint Sauveur : répartition de l’actif
- Maintenance parc informatique : signature contrat
- Remboursements locations salle des fêtes
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05/04/2017 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2016 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du taux des trois taxes
- Vote du budget 2017
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
- Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal
- Personnel communal
- Nouveau régime indemnitaire : le RIFSEEP
- Indemnité d’Administration et de Technicité
- Bibliothèque : déclassement de documents
- Charte entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau
- SICAE OISE : convention entretien éclairage public
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01/03/2017 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Installation d’un conseiller municipal
- ADAP Travaux de mise aux normes Etablissements Recevant du Public (ERP), 2ème phase
- salle des fêtes, bibliothèque, église
- Travaux rue Pasteur tranche 3, subvention réserve parlementaire
- Cession terrain AE 367 « Mont Clair Avanne »
- Acquisition terrain AE 56 « La Cauette »
- Personnel communal
- entretien professionnel
- assurance maintien de salaire
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14/12/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue pasteur
- Avenant tranche 1 : moins-value
- Avenant tranche 2 – signature convention Sezeo – fonds de concours ARC
- Voirie tranche 3 : présentation du projet, demande de subvention
- Bâtiments communaux : travaux accessibilité handicapés - maîtrise d’œuvre
- Compostage cimetière : désignation d’un référent
- Jardins communaux : règlement
- Abris-voyageurs départementaux : signature de la convention avec le département de l’Oise
- Trésorerie de Compiègne : admission de titres en non-valeurs
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12/10/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Fusion Force Energies/SEZEO (Syndicat des Energies Zone Est de l’Oise) :
- nom et siège du futur syndicat, mode de gouvernance
- désignation des délégués
- ARC : transfert de la compétence « Eau »
- Vente terrain AD 21 : lieudit Les Pommiers de la Borde. Zone UDa
- Centre aéré juillet 2016 : demandes de remboursement
- Investissements 2016 : décision modificative pour acquisition matériel
- Commission scolaire
- Etude jardins familiaux
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