Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 12/02/2024

Date: 
Lundi 12 Février 2024
Horaire: 
19h
Lieu et conditions: 

Mairie

Ordre du jour
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
  • Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
  • EGLISE : étude SOCREA ;  programme des travaux ; récapitulation financière
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
  • ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
  • ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
  • Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
Pièce jointes: 
Icône PDF AVIS conseil municipal 12 février 2024.pdf
Compte-rendu
Icône PDF PV 12 février 2024.pdf