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30/09/202430/09/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2024
- Rénovation éclairage public : convention passage LED et mise en sécurité
- Restauration Eglise : maîtrise d’œuvre - demandes de subventions
- Extension cimetière : acquisition parcelle AC 224, lieudit « Derrière l’Eglise »
- ARC Fonds de concours 2024
- ARC Fonds de concours « spécial caméras »
- Projet « repas cantine en circuit court »
- Centre aéré : remboursement des journées d’absence
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Centre de Gestion : dispositif de signalement- renouvellement du marché et changement de prestataire
- Décisions du maire
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 conseil municipal du 30 septembre 2024-décisions.pdf |
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24/06/202424/06/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/2024
- Finances : subventions aux associations
- Affaires scolaires : avis du conseil municipal sur les rythmes scolaires
- Information sur le périscolaire 2025 et le projet « repas cantine en circuit court »
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PV conseil municipal 24 juin 2024.pdf |
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10/04/202410/04/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
- Démission adjoint au maire
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
- Vote du budget 2024
- Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Périscolaire : avenant convention périscolaire
- Centre aéré : rémunération agent de service
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PV du conseil municipal du 10 avril 2024.pdf |
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12/02/202412/02/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
- Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
- EGLISE : étude SOCREA ; programme des travaux ; récapitulation financière
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
- Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
- ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
- ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
- Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
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PV 12 février 2024.pdf |
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11/12/202311/12/2023 |
- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission – modification commissions
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/10/2023
- Travaux rue Aristide Briand – renouvellement et demande de subventions
- City stade – demande de subventions
- Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2024
- Subvention comité des fêtes
- Provision pour risques
- Renouvellement Conseil Municipal des Jeunes : modification de la charte
- Personnel communal :
- Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
- Convention unique missions facultatives du Centre de Gestion de l’Oise
- ARC : modification des statuts
- ARC : convention cadre relative à la prestation de service de la communauté au profit de ses communes membres portant sur le service « financements extérieurs et partenariats »
- Désignation d’un référent déontologue
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PV 11 décembre 2023.pdf |