Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
07/11/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux PMR salle des fêtes, bibliothèque, église :
    • attribution du marché de travaux aux entreprises
  • Avis du conseil municipal sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
  • Projet d’extension de l’Etablissement Public Foncier d’Etat sur les territoires de l’Oise et du Sud de l’Aisne (EPFLO)
  • Projet de mise aux normes du terrain d’honneur du stade de football
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19/09/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Délégations des élus locaux -  Indemnités
  • Travaux rue Pasteur tranche V (conditionnelle) :

                        - demande de subvention : Conseil départemental et Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR)

                        - Décision modificative

  • Agglomération de la région de Compiègne :    

                        - mutualisation d’un délégué à la protection des données

                        - frais de scolarité – principe de réciprocité entre la ville de Compiègne et les communes de l’ARC           

  • Centre aéré juillet 2018 : remboursement
  • MJC gestion cantine et périscolaire : régularisation comptable
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04/07/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur tranches ferme et conditionnelle : attribution du marché
  • Travaux accessibilité handicapés : avenant lot plomberie
  • Sécurisation établissements scolaires ; subvention FIPD
  • ARC : Fonds de concours
  • Ecole élémentaire : subvention projets pédagogiques
  • Taxe d’aménagement : modification du dispositif
  • Décisions modificatives : acquisition matériel
  • Convention agence postale communale
  • Salle des fêtes : demande de remboursement de location
  • Clairière de l’Armistice : rénovation de la dalle sacrée
  • Informations diverses
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25/04/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • SEZEO : adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de la convention collective
  • ARC : pacte fiscal et financier
  • Subventions aux associations
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
  • Jardins communaux : acquisition nouvelle parcelle
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28/03/2018
  • Approbation du procès verbal du 20 décembre 2017
  • Approbation du compte administratif
  • Affectation du résultat
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2018
  • Vote du budget
  • Tempête grêle 2013 : régularisation écritures comptables
  • Dissolution du syndicat des eaux de Saintines (SIAEP) : PV de mise à disposition des biens
  • Dissolution du syndicat des eaux de saintines (SIAEP) : affectation du résultat de l'exercice 2017 du budget "EAU"
  • PLUIH : orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
  • Travaux rue Pasteur : maitrise d'oeuvre
  • Travaux rue Pasteur : marché à procédure adaptée
  • Salle des fêtes : subvention réfection du sol
  • Convention territoires zéro chômeur longue durée

 

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