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25/07/202325/07/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2023
- ARC : Fonds de concours 2023 - communes de moins de 2000 habitants
- Rapport annuel d'activités de l'ARC - année 2022
- Enquête publique : demande d'autorisation d'exploiter un site de transit et de traitement de métaux sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
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09/06/202309/06/2023 |
- Elections sénatoriales : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05/04/2023
- Subventions aux associations
- Cimetière : tarif plaques colonne jardin du souvenir
- Convention d’occupation précaire parcelle : communale cadastrée AE 324, rue de la Liberté
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05/04/202305/04/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/02/2023
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2023
- Vote du budget 2023
- Révision tarifs municipaux : droit de place, salle des fêtes, concessions cimetière
- Centre aéré : tarifs ; recrutement et rémunération personnel
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
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 PV CM 5 avril 2023.pdf |
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13/02/202313/02/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux et demandes de subventions
- Rue Aristide Briand du N°2 au N°254 : enfouissement des réseaux ; création d’un trottoir PMR
- Étude préalable restauration Église de la Trinité
- Réhabilitation logement communal
- Compétence éclairage public
- Bail logement communal
- Bail logement professionnel
- Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
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PV 13 fevrier 2023.pdf |
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13/12/202213/12/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Adhésion au SEZEO pour la compétence optionnelle éclairage public
- Agglomération de la région de Compiègne et de la basse automne
- groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives
- Rapport d’observations chambre régionale des comptes – gestion ARC 2017 et suivants
- Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2023
- Décisions modificatives en section d’investissement :
- acquisition ordinateurs école
- remboursement taxe d’aménagement
- Remboursement location salle des fêtes
- Médiathèque : déclassement de documents
- Centre de gestion : dispositif de signalement
- Réserve communale de sécurité civile
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PV conseil municipal du 12 décembre 2022.pdf |