Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
17/11/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Démission conseillère municipale
  • Modification de la composition du Centre Communal d’Action Sociale
  • Commission municipale « associations, fêtes, animations et évènements »
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
  • Convention d’occupation précaire parcelle AB 128, rue Pasteur
  • Agglomération de la Région de Compiègne :
  • Gestion des eaux pluviales urbaines : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Gestion des eaux pluviales urbaines : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune
  • Personnel communal : Compte épargne temps, RIFSEEP
  • Receveur municipal : indemnité de confection des documents budgétaires
  • Salle des fêtes : remboursement des locations
  • Décisions du Maire
accéder au compte-rendu
15/07/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du budget 2020
  • ARC : Fonds de concours 2020
  • Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
  • Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs
accéder au compte-rendu
23/06/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • SEZEO : Tarifs réglementés électricité
  • Eclairage public : convention SICAE
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
  • Salle des fêtes : annulations locations
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
accéder au compte-rendu
26/05/2020
  • Installation du Conseil Municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Composition des commissions municipales
  • Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
accéder au compte-rendu
26/02/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Démission 1er adjoint
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
  • Maison de soins : avenant au marché
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
  • Admission de titres en non valeurs
  • Régularisation emprunt : mensualité 2018
  • Personnel communal
    • Modification du tableau des effectifs
  • Bibliothèque : déclassement de documents
accéder au compte-rendu

Pages