Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
23/09/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Budget communal :

- décisions modificatives : véhicule communal, travaux parking cimetière, colonne jardin du souvenir

- régularisation du compte 458

  • Centre aéré 2021 : remboursement des journées d’absence
  • ARC : Fonds de concours
  • Personnel communal :

- Mise à jour du tableau des emplois (avancements de grade)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG60

  • Convention pour la 21ème édition du festival « Contes d’Automne »
  • Promenade active : convention de gestion avec l’ONF
accéder au compte-rendu
16/06/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative : régularisation d’écritures
  • Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement
  • Remboursement location salle des fêtes
accéder au compte-rendu
10/04/2021

Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Approbation du compte administratif 2020 et reprise des résultats

  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2021
  • Vote du budget 2021
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Personnel communal : instauration du télé travail
accéder au compte-rendu
13/03/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres

- Demande de subventions département, Etat

  • Travaux d’aménagement « promenade active »

- Demande de subvention LEADER

  • Restauration monument aux morts

- Demande de subvention Région

  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP
  • Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables

- Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC

  • Jardins communaux : modification règlement
  • Médiathèque

- Convention et modification règlement
- Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD)

  • Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP
  • Salle des fêtes : remboursement des locations
accéder au compte-rendu
15/12/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux impasse du Docteur Roux : attribution du marché
  • Travaux d’aménagement rue Aristide Briand - demande de subvention
  • Travaux parking cimetière
  • Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
  • Personnel communal
  • Création d’un poste d’adjoint technique
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Convention cantine, périscolaire, accueil extrascolaire
  • Convention mise à disposition des installations sportives municipales pour la pratique du football
  • Convention territoire du Compiégnois zéro chômeur longue durée
  • Convention Société Protectrice des Animaux (SPA)
accéder au compte-rendu

Pages