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10/04/202410/04/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
- Démission adjoint au maire
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
- Vote du budget 2024
- Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Périscolaire : avenant convention périscolaire
- Centre aéré : rémunération agent de service
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 liste des délibérations du conseil municipal du 10 avril 2024.pdf |
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12/02/202412/02/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
- Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
- EGLISE : étude SOCREA ; programme des travaux ; récapitulation financière
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
- Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
- ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
- ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
- Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
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PV 12 février 2024.pdf |
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11/12/202311/12/2023 |
- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission – modification commissions
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/10/2023
- Travaux rue Aristide Briand – renouvellement et demande de subventions
- City stade – demande de subventions
- Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2024
- Subvention comité des fêtes
- Provision pour risques
- Renouvellement Conseil Municipal des Jeunes : modification de la charte
- Personnel communal :
- Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
- Convention unique missions facultatives du Centre de Gestion de l’Oise
- ARC : modification des statuts
- ARC : convention cadre relative à la prestation de service de la communauté au profit de ses communes membres portant sur le service « financements extérieurs et partenariats »
- Désignation d’un référent déontologue
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PV 11 décembre 2023.pdf |
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12/10/202312/10/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25/07/2023
- Acquisition parcelle AC225 pour le projet d’extension du cimetière
- Sécurité RD 98 : étude de circulation
- Décision modificative budgétaire
- Remboursements : centre aéré ; locations de salle des fêtes
- Médiathèque :
- - Festival contes d’automne 2023 - signature convention
- - Déclassement de documents
- Remplacement personnel communal : subvention association GIPE (Groupement d’Intervention pour la protection de l’Environnement)
- ARC : Prestations de service de fourrière animale – Constitution d’un groupement de commandes
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PV CM 12 octobre 2023.pdf |
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25/07/202325/07/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2023
- ARC : Fonds de concours 2023 - communes de moins de 2000 habitants
- Rapport annuel d'activités de l'ARC - année 2022
- Enquête publique : demande d'autorisation d'exploiter un site de transit et de traitement de métaux sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
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PV Conseil municipal du 25 juillet 2023.pdf |