Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
08/07/202508/07/2025
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/2025
  • Eglise : modification du plan de financement
  • Attribution de subventions aux associations
  • Modification du tableau des indemnités des Elus
  • Annulation réservation centre aéré - remboursement
  • Personnel communal - modification du tableau des effectifs
  • Approbation du nouveau règlement intérieur du cimetière
  • Antenne relais
  • Décisions du maire - virements de crédits :

               - Cavurnes

               - Eglise : installation d'un grillage anti-pigeons ; perforelieur

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Icône PDF avis réunion conseil municipal-8 juillet 2025.pdf169.42 Ko
Icône PDF 8 juillet 2024-décisions délibérations.pdf225.2 Ko
12/05/202512/05/2025
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 08/04/2025
  • Travaux Eglise : tranche optionnelle 1
  • Sécurité et circulation rue de Compiègne : demande de subvention
  • Projet « repas cantine en circuit court »
  • Transfert de la compétence ruissellement au profit de l’ARCBA – modification des statuts
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Icône PDF AVIS conseil municipal du 12 mai.pdf148.86 Ko
Icône PDF délibérations du 12 mai 2025.pdf184.04 Ko
Icône PDF PV conseil municipal du 12 mai 2025.pdf
08/04/202508/04/2025
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27/01/2025
  • Approbation de l’exercice 2024
  • Reprise des résultats 2024
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2025
  • Vote du budget 2025
  • Indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux
  • Travaux de rénovation de trottoirs rue aristide Briand du N°2 au 254
  • Attribution du marché
  • Modification de la composition de la commission finances
  • Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
  • Implantation antenne relais
  • Sécurité et circulation rue de Compiègne
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Icône PDF Avis conseil municipal 8 avril 2025.pdf174.53 Ko
Icône PDF décisions délibérations du 8 avril 2025.pdf226.96 Ko
Icône PDF PV du conseil municipal du 8 avril 2025.pdf
27/01/202527/01/2025
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2024
  • Église St Sauveur - réalisation de la tranche ferme

               –  assistance technique Départementale :

  1. Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
  2. Abonnement 2025
  • Travaux enfouissement télécom rue Aristide Briand : subvention Etat (DETR)
  • Prise en charge des depenses d’investissement avant le vote du budget 2025
  • Provisions pour risques
  • ARC : avenant à la convention d’adhésion au centre de supervision intercommunal (CSI)
  • Sté ERODE à Verberie : régularisation administrative d’une installation de traitement de surface à bains cyanurés - avis du conseil municipal
  • Solidarité avec la population de MAYOTTE
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Icône PDF Avis conseil municipal 27 janvier 2025.pdf191.17 Ko
Icône PDF liste des délibérations du 27 janvier 2025.pdf226.45 Ko
Icône PDF PV CM 27 janvier 2025.pdf
03/12/202403/12/2024

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 30/09/2024
  • Eglise St Sauveur –  assistance technique Départementale

              - Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
              - Abonnement 2025

  • Décisions circulation et stationnement RD98
  • Convention accueil collectif de mineurs (ACM) : 2025-2029
  • ARC : approbation de la répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2024 (FPIC) 
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Icône PDF avis conseil municipal du 3 décembre 2024.pdf171.56 Ko
Icône PDF liste des délibérations du 3 déc 2024.pdf193.4 Ko
Icône PDF PV du 3 déc 2024.pdf

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