Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
17/07/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
  • Décisions modificatives : travaux
  • Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
  • Convention MJC
  • Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
  • Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
  • Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
  • Mission au cabinet d’avocat
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22/05/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Jeux extérieurs : subvention LEADER
  • ARC : mutualisation des systèmes d’information
  • Décision modificative : suppresssion du compte 675
  • Attribution des subventions aux associations
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24/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
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03/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2018 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2019
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Convention de ligne de trésorerie
  • Travaux rue Mabonnerie
    • Consultation travaux ; maîtrise d’œuvre
  • ARC : Fonds de concours 2019
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27/02/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Maison de soins : demande de subvention LEADER
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : demande de subvention
  • Travaux accessibilité ERP salle des fêtes – bibliothèque – Eglise
    • Avenants lots plomberie et menuiseries
  • Commissions municipales : nouvelles candidatures
  • Désignation correspondant défense
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
  • Expo guerre 14-18 : participation aux frais de l’association la Troubade
  • Modification règlement salle des fêtes
  • Animaux errants : lieu de dépôt
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