Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
27/09/202227/09/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • ARC : convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
  • ARC : Fonds de concours 2022
  • Décisions modificatives : matériel divers, guirlandes lumineuses
  • Centre aéré : remboursement
01/06/202201/06/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Subventions aux associations
  • Acquisition terrain
  • Décision modificative : terrain ; cimetière           
  • Approbation de la répartition dérogatoire du FPIC 2022
  • Personnel communal : organisation du temps de travail
  • Projet vidéo protection
  • Modalité de publication des actes réglementaires
Fichier attachéTaille
Icône PDF avis conseil municipal du 1er juin 2022.pdf271.42 Ko
Icône PDF Procès Verbal du conseil municipal du 1er juin 2022.pdf
05/04/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 ; reprise des résultats
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2022
  • Vote du budget 2022
Icône PDF PV DU 5 AVRIL 2022.pdf
02/03/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
    • signature convention avec le département de l’Oise
  • Travaux changement des fenêtres écoles : attribution du marché
  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2022
  • Centre aéré :
    • tarifs
    • recrutement et remuneration personnel
  • SEZEO : adhésion de la commune d’Angicourt
  • Protection sociale des agents :
    • débat sur les enjeux et la participation de l’employeur
    • possibilité d’un contrat collectif
Icône PDF PV du conseil municipal du 2 mars 2022.pdf
02/12/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
  • Budget communal :
  • dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
  • décisions modificatives : matériel secrétariat, régularisations d’écritures
  • remboursement location salle des fêtes
  • ARC : pacte financier et fiscal
  • Convention territoriale globale avec la CAF
  • Participation au projet Territoire zéro chômeur de longue durée du Compiégnois et adhésion à l’association nationale
  • Enquête publique : autorisation administrative de la Sté DEN BRAVEN France à LE MEUX
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