Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
03/11/202603/11/2026
  • Approbation du Procès-Verbal du 16 septembre 2026
  • Nouveau fonds de concours ARC : extension du cimetière
  • Fonds de concours ARC : communes de moins de 2000 habitants
  • ARC/DCSI : fourniture et pose de vidéoprotection et prestations associées – constitution d’un groupement de commandes et lancement d’une consultation
  • ARC : désignation d’un représentant au sein du Groupe de Travail Urbanisme (GTU)
  • Délégations données au maire : ajout d’une délégation relative aux subventions
  • Médiathèque : Festival contes d’automne 2026 – convention participation aux frais
  • Troupe de théâtre l’Amuse-en-Scène : participation aux droits d’auteur
  • Provisions pour risques
  • Décisions du maire : décisions modificatives en investissement

 

16/09/202616/09/2026
  • Approbation du Procès-Verbal du 4 juin 2026
  • Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
  • Autorisation donnée à la Direction Départementale des Finances Publiques de procéder à la mise à jour automatique des éléments de confort jugés essentiels pour les locaux d’habitation
  • Centre de loisirs : remboursement des journées d’absence
  • Subvention complémentaire à l’association OSARC (OFFICE DES SPORTS DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE)
  • Médiathèque : instauration de la gratuité des abonnements
  • Personnel communal : modification des emplois pour changement de grade
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Icône PDF avis conseil municipal du 16 septembre.pdf177.98 Ko
Icône PDF liste délibérations du 16 septembre 2026.pdf223.71 Ko
Icône PDF Procés Verbal conseil municipal du 16 septembre 2026.pdf
04/06/202604/06/2026
  • Approbation du Procès-Verbal du 28 avril 2026
  • Règlement intérieur du conseil municipal de Saint-Sauveur
  • Rénovation de l’Église :

- Avant-Projet Définitif (APD) – approbation bilan financier - financements
- ARC - Fonds de concours spécial

  • Attribution de subventions aux associations
  • Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
  • Indemnité spéciale de fonction et d’engagement garde champêtre/policier municipal
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • ARC : désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Désignation des représentants au sein d’INGE’OISE (ADTO)
  • Décisions du maire :

- restauration Église tranche ferme et tranche optionnelle – avenant N°1 maîtrise d’œuvre

- membres du Comité de pilotage (COPIL) pour la coordination des MJC en hauts-de-France et la maison pour tous-les clés du château

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Icône PDF avis conseil municipal du 4 juin 2026.pdf211.14 Ko
Icône PDF liste délibérations du 4 juin 2026.pdf230.9 Ko
Icône PDF Procès Verbal du conseil municipal du 4 juin 2026.pdf
28/04/202628/04/2026
  • approbation du procès verbal du 28 mars 2026
  • composition des commissions municipales
  • élection des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale
  • élection des membres de la commission d'appel d'offres
  • désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Commissions de l'ARC et de divers organismes
  • désignation d'un délégué pour le Syndicat d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin d'Automne (SAGEBA)
  • désignation d'un délégué pour le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
  • convention relative à la prise en charge par l'ARC des frais de transport scolaire vers les piscines de Compiègne
  • centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
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Icône PDF avis de réunion du conseil municipal du 28 avril 2026.pdf180.18 Ko
Icône PDF Liste des délibérations 28 avril.pdf209.53 Ko
Icône PDF PV CM 28 avril 2026.pdf
28/03/2026
  • Installation du Conseil Municipal
  • Élection du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Élection des adjoints
  • Charte de l'élu local
  • Indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l'article L2122-22 et 1.2122-23 du CGCT
  • Désignation de deux délégués auprès du syndicat des Énergies de la Zone Est de l'Oise (SEZEO)
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Icône PDF avis conseil municipal du 28 mars 2026.pdf160.07 Ko
Icône PDF délibérations du 28 mars 2026.pdf182.11 Ko
Icône PDF PV conseil municipal du 28 mars 2026.pdf

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