Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
13/12/202213/12/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Adhésion au SEZEO pour la compétence optionnelle éclairage public
  • Agglomération de la région de Compiègne et de la basse automne

- groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives
- Rapport d’observations chambre régionale des comptes – gestion ARC 2017 et suivants

  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2023
  • Décisions modificatives en section d’investissement :

- acquisition ordinateurs école
- remboursement taxe d’aménagement

  • Remboursement location salle des fêtes
  • Médiathèque : déclassement de documents
  • Centre de gestion : dispositif de signalement
  • Réserve communale de sécurité civile
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Icône PDF avis conseil municipal horaire modifié.pdf314.84 Ko
27/09/202227/09/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • ARC : convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
  • ARC : Fonds de concours 2022
  • Décisions modificatives : matériel divers, guirlandes lumineuses
  • Centre aéré : remboursement
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Icône PDF séance du conseil municipal du 27 septembre 2022.pdf49.18 Ko
Icône PDF PV conseil municipal du 27 septembre 2022 adopté.pdf
01/06/202201/06/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Subventions aux associations
  • Acquisition terrain
  • Décision modificative : terrain ; cimetière           
  • Approbation de la répartition dérogatoire du FPIC 2022
  • Personnel communal : organisation du temps de travail
  • Projet vidéo protection
  • Modalité de publication des actes réglementaires
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Icône PDF avis conseil municipal du 1er juin 2022.pdf271.42 Ko
Icône PDF Procès Verbal du conseil municipal du 1er juin 2022.pdf
05/04/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 ; reprise des résultats
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2022
  • Vote du budget 2022
Icône PDF PV DU 5 AVRIL 2022.pdf
02/03/2022
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
    • signature convention avec le département de l’Oise
  • Travaux changement des fenêtres écoles : attribution du marché
  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2022
  • Centre aéré :
    • tarifs
    • recrutement et remuneration personnel
  • SEZEO : adhésion de la commune d’Angicourt
  • Protection sociale des agents :
    • débat sur les enjeux et la participation de l’employeur
    • possibilité d’un contrat collectif
Icône PDF PV du conseil municipal du 2 mars 2022.pdf

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