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23/04/202628/04/2026 |
- approbation du procès verbal du 28 mars 2026
- composition des commissions municipales
- élection des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale
- élection des membres de la commission d'appel d'offres
- désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Commissions de l'ARC et de divers organismes
- désignation d'un délégué pour le Syndicat d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin d'Automne (SAGEBA)
- désignation d'un délégué pour le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
- convention relative à la prise en charge par l'ARC des frais de transport scolaire vers les piscines de Compiègne
- centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
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28/03/2026 |
- Installation du Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Élection des adjoints
- Charte de l'élu local
- Indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l'article L2122-22 et 1.2122-23 du CGCT
- Désignation de deux délégués auprès du syndicat des Énergies de la Zone Est de l'Oise (SEZEO)
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 PV conseil municipal du 28 mars 2026.pdf |
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09/03/202609/03/2026 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 02/02/2026
- Approbation du compte financier unique - exercice 2025
- Reprise des résultats 2025
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2026
- Vote du budget 2026
- Modification tableau des effectifs - création d’un poste
- Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – annulation
- Avis enquête publique MAGEO
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PV CM 9 mars 2026.pdf |
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02/02/202602/02/2026 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2025
- Extension cimetière : réalisation du projet – acquisition parcelle - financement
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
- Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
- Bilan à 6 ans du PLUIH de l’ARC : opportunité de maintien en vigueur ou révision
- Taxe d’aménagement sur le parc d’activités des Prés Moireaux
- Informations diverses :
- rénovation Église
- enquête publique MAGEO du 19/01 au 18/02/26
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pv du 2 février 2026.pdf |
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15/12/202515/12/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29/10/2025
- Convention territoriale globale (CTG) - 2025 / 2028 – Territoire de l’ARC - Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise
- Avenant à la convention tripartite la Maison pour Tous – les Clefs du château et la coordination des MJC en Hauts-de-France : intégration de la commune de Béthisy St Pierre
- Signature des actes administratifs : délégation à un adjoint
- Emprise alignement rue de la Liberté : acquisition des parcelles C1678, 1719, 1720
- ARC : attribution de compensation définitive suite à la prise de compétence « ruissellement »
- ARC : BILAN à 6 ANS du PLUIH de l’ARC
- ARC : répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2025 (FPIC)
- ARC : service commun des archives de Compiègne et son agglomération – convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
- Durée d’amortissement des immobilisations
- Décision modificative : amortissement des subventions d’équipement versées - travaux d’éclairage public
- Décisions du maire : restauration Eglise-consultation maîtrise d’œuvre ; virement de crédits ; souscription d’un emprunt-travaux de voirie
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PV CM 15 décembre 2025.pdf |