Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
02/12/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
  • Budget communal :
  • dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
  • décisions modificatives : matériel secrétariat, régularisations d’écritures
  • remboursement location salle des fêtes
  • ARC : pacte financier et fiscal
  • Convention territoriale globale avec la CAF
  • Participation au projet Territoire zéro chômeur de longue durée du Compiégnois et adhésion à l’association nationale
  • Enquête publique : autorisation administrative de la Sté DEN BRAVEN France à LE MEUX
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23/09/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Budget communal :

- décisions modificatives : véhicule communal, travaux parking cimetière, colonne jardin du souvenir

- régularisation du compte 458

  • Centre aéré 2021 : remboursement des journées d’absence
  • ARC : Fonds de concours
  • Personnel communal :

- Mise à jour du tableau des emplois (avancements de grade)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG60

  • Convention pour la 21ème édition du festival « Contes d’Automne »
  • Promenade active : convention de gestion avec l’ONF
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16/06/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative : régularisation d’écritures
  • Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement
  • Remboursement location salle des fêtes
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10/04/2021

Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Approbation du compte administratif 2020 et reprise des résultats

  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2021
  • Vote du budget 2021
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Personnel communal : instauration du télé travail
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13/03/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres

- Demande de subventions département, Etat

  • Travaux d’aménagement « promenade active »

- Demande de subvention LEADER

  • Restauration monument aux morts

- Demande de subvention Région

  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP
  • Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables

- Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC

  • Jardins communaux : modification règlement
  • Médiathèque

- Convention et modification règlement
- Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD)

  • Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP
  • Salle des fêtes : remboursement des locations
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