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27/01/202527/01/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 03/12/2024
- Église St Sauveur - réalisation de la tranche ferme
– assistance technique Départementale :
- Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
- Abonnement 2025
- Travaux enfouissement télécom rue Aristide Briand : subvention Etat (DETR)
- Prise en charge des depenses d’investissement avant le vote du budget 2025
- Provisions pour risques
- ARC : avenant à la convention d’adhésion au centre de supervision intercommunal (CSI)
- Sté ERODE à Verberie : régularisation administrative d’une installation de traitement de surface à bains cyanurés - avis du conseil municipal
- Solidarité avec la population de MAYOTTE
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03/12/202403/12/2024 |
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30/09/2024
- Eglise St Sauveur – assistance technique Départementale
- Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
- Abonnement 2025
- Décisions circulation et stationnement RD98
- Convention accueil collectif de mineurs (ACM) : 2025-2029
- ARC : approbation de la répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2024 (FPIC)
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30/09/202430/09/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2024
- Rénovation éclairage public : convention passage LED et mise en sécurité
- Restauration Eglise : maîtrise d’œuvre - demandes de subventions
- Extension cimetière : acquisition parcelle AC 224, lieudit « Derrière l’Eglise »
- ARC Fonds de concours 2024
- ARC Fonds de concours « spécial caméras »
- Projet « repas cantine en circuit court »
- Centre aéré : remboursement des journées d’absence
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Centre de Gestion : dispositif de signalement- renouvellement du marché et changement de prestataire
- Décisions du maire
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 conseil municipal du 30 septembre 2024-décisions.pdf |
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24/06/202424/06/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/2024
- Finances : subventions aux associations
- Affaires scolaires : avis du conseil municipal sur les rythmes scolaires
- Information sur le périscolaire 2025 et le projet « repas cantine en circuit court »
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PV conseil municipal 24 juin 2024.pdf |
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10/04/202410/04/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
- Démission adjoint au maire
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
- Vote du budget 2024
- Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Périscolaire : avenant convention périscolaire
- Centre aéré : rémunération agent de service
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PV du conseil municipal du 10 avril 2024.pdf |