Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
18/12/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
  • Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
  • Décision modificative :
    • Travaux rue de la Mabonnerie
    • Travaux fenêtres écoles
  • Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
  • Convention balayage des voies
  • ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Commune d’ORROUY : avis PLU
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23/10/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries
  • Travaux fenêtres écoles
  • Panneau d’information lumineux
  • Vente propriété communale
  • Décision modificative N°3 : travaux, écritures comptables
  • Recensement de la population 2020
  • Tarifs concessions de cimetière
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse
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17/07/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
  • Décisions modificatives : travaux
  • Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
  • Convention MJC
  • Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
  • Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
  • Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
  • Mission au cabinet d’avocat
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22/05/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Jeux extérieurs : subvention LEADER
  • ARC : mutualisation des systèmes d’information
  • Décision modificative : suppresssion du compte 675
  • Attribution des subventions aux associations
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24/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
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