Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
15/07/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du budget 2020
  • ARC : Fonds de concours 2020
  • Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
  • Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs
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23/06/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • SEZEO : Tarifs réglementés électricité
  • Eclairage public : convention SICAE
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
  • Salle des fêtes : annulations locations
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
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26/05/2020
  • Installation du Conseil Municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Composition des commissions municipales
  • Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
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26/02/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Démission 1er adjoint
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
  • Maison de soins : avenant au marché
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
  • Admission de titres en non valeurs
  • Régularisation emprunt : mensualité 2018
  • Personnel communal
    • Modification du tableau des effectifs
  • Bibliothèque : déclassement de documents
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18/12/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
  • Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
  • Décision modificative :
    • Travaux rue de la Mabonnerie
    • Travaux fenêtres écoles
  • Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
  • Convention balayage des voies
  • ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Commune d’ORROUY : avis PLU
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