Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
10/04/202410/04/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
  • Démission adjoint au maire
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
  • Vote du budget 2024
  • Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Périscolaire : avenant convention périscolaire
  • Centre aéré : rémunération agent de service
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Icône PDF AVIS conseil municipal du 10 avril 2024.pdf165.38 Ko
12/02/202412/02/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
  • Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
  • EGLISE : étude SOCREA ;  programme des travaux ; récapitulation financière
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
  • ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
  • ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
  • Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
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Icône PDF AVIS conseil municipal 12 février 2024.pdf181.54 Ko
Icône PDF liste des délibérations du conseil municipal du 12 février 2024.pdf
11/12/202311/12/2023
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission – modification commissions
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12/10/2023
  • Travaux rue Aristide Briand – renouvellement et demande de subventions
  • City stade – demande de subventions
  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2024
  • Subvention comité des fêtes
  • Provision pour risques
  • Renouvellement Conseil Municipal des Jeunes : modification de la charte
  • Personnel communal :

          - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
          - Convention unique missions facultatives du Centre de Gestion de l’Oise

  • ARC : modification des statuts
  • ARC : convention cadre relative à la prestation de service de la communauté au profit de ses communes membres portant sur le service « financements extérieurs et partenariats »
  • Désignation d’un référent déontologue
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Icône PDF délibérations du 11 déc 2023.pdf253.73 Ko
Icône PDF PV 11 décembre 2023.pdf
12/10/202312/10/2023
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 25/07/2023
  • Acquisition parcelle AC225 pour le projet d’extension du cimetière
  • Sécurité RD 98 : étude de circulation
  • Décision modificative budgétaire
  • Remboursements : centre aéré ; locations de salle des fêtes
  • Médiathèque :
    • - Festival contes d’automne 2023 - signature convention
    • - Déclassement de documents
  • Remplacement personnel communal : subvention association GIPE (Groupement d’Intervention pour la protection de l’Environnement)
  • ARC : Prestations de service de fourrière animale – Constitution d’un groupement de commandes
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Icône PDF avis CM du 12 octobre 2023.pdf173.58 Ko
Icône PDF délibérations du 12 octobre 2023.pdf209.01 Ko
Icône PDF PV CM 12 octobre 2023.pdf
25/07/202325/07/2023
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2023
  • ARC : Fonds de concours 2023 - communes de moins de 2000 habitants
  • Rapport annuel d'activités de l'ARC - année 2022
  • Enquête publique : demande d'autorisation d'exploiter un site de transit et de traitement de métaux sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
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Icône PDF décisions du conseil municipal du 25 juillet 2023.pdf155.75 Ko
Icône PDF PV Conseil municipal du 25 juillet 2023.pdf

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