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16/09/202616/09/2026 |
- Approbation du Procès-Verbal du 4 juin 2026
- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Autorisation donnée à la Direction Départementale des Finances Publiques de procéder à la mise à jour automatique des éléments de confort jugés essentiels pour les locaux d’habitation
- Centre de loisirs : remboursement des journées d’absence
- Subvention complémentaire à l’association OSARC (OFFICE DES SPORTS DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE)
- Médiathèque : instauration de la gratuité des abonnements
- Personnel communal : modification des emplois pour changement de grade
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04/06/202604/06/2026 |
- Approbation du Procès-Verbal du 28 avril 2026
- Règlement intérieur du conseil municipal de Saint-Sauveur
- Rénovation de l’Église :
- Avant-Projet Définitif (APD) – approbation bilan financier - financements
- ARC - Fonds de concours spécial
- Attribution de subventions aux associations
- Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
- Indemnité spéciale de fonction et d’engagement garde champêtre/policier municipal
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
- ARC : désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Désignation des représentants au sein d’INGE’OISE (ADTO)
- Décisions du maire :
- restauration Église tranche ferme et tranche optionnelle – avenant N°1 maîtrise d’œuvre
- membres du Comité de pilotage (COPIL) pour la coordination des MJC en hauts-de-France et la maison pour tous-les clés du château
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 Procès Verbal du conseil municipal du 4 juin 2026.pdf |
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28/04/202628/04/2026 |
- approbation du procès verbal du 28 mars 2026
- composition des commissions municipales
- élection des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale
- élection des membres de la commission d'appel d'offres
- désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Commissions de l'ARC et de divers organismes
- désignation d'un délégué pour le Syndicat d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin d'Automne (SAGEBA)
- désignation d'un délégué pour le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
- convention relative à la prise en charge par l'ARC des frais de transport scolaire vers les piscines de Compiègne
- centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
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PV CM 28 avril 2026.pdf |
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28/03/2026 |
- Installation du Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Élection des adjoints
- Charte de l'élu local
- Indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l'article L2122-22 et 1.2122-23 du CGCT
- Désignation de deux délégués auprès du syndicat des Énergies de la Zone Est de l'Oise (SEZEO)
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PV conseil municipal du 28 mars 2026.pdf |
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09/03/202609/03/2026 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 02/02/2026
- Approbation du compte financier unique - exercice 2025
- Reprise des résultats 2025
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2026
- Vote du budget 2026
- Modification tableau des effectifs - création d’un poste
- Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – annulation
- Avis enquête publique MAGEO
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PV CM 9 mars 2026.pdf |