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15/12/202515/12/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29/10/2025
- Convention territoriale globale (CTG) - 2025 / 2028 – Territoire de l’ARC - Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise
- Avenant à la convention tripartite la Maison pour Tous – les Clefs du château et la coordination des MJC en Hauts-de-France : intégration de la commune de Béthisy St Pierre
- Signature des actes administratifs : délégation à un adjoint
- Emprise alignement rue de la Liberté : acquisition des parcelles C1678, 1719, 1720
- ARC : attribution de compensation définitive suite à la prise de compétence « ruissellement »
- ARC : BILAN à 6 ANS du PLUIH de l’ARC
- ARC : répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2025 (FPIC)
- ARC : service commun des archives de Compiègne et son agglomération – convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
- Durée d’amortissement des immobilisations
- Décision modificative : amortissement des subventions d’équipement versées - travaux d’éclairage public
- Décisions du maire : restauration Eglise-consultation maîtrise d’œuvre ; virement de crédits ; souscription d’un emprunt-travaux de voirie
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29/10/202529/10/2025 |
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 07/10/2025
Restauration scolaire en circuit court : Convention avec la mairie de Béthisy St Pierre pour la livraison des repas
Détermination du coût des repas : répartition du surcoût du repas famille/mairie
Restauration Eglise : consultation maîtrise d’œuvre
Souscription d’un emprunt : travaux de voirie
Décision modificative : opérations d’ordre sur travaux de voirie
Centre De Gestion de l’Oise : Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2026-2029
Décisions du maire : virement de crédits
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 PV du 29 octobre 2025.pdf |
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07/10/202507/10/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 08/07/2025
- Restauration scolaire en circuit court :
- Convention avec la mairie de Verberie pour l’organisation de la production mutualisée de repas
- Convention avec la mairie de Béthisy St Pierre pour la livraison des repas
- Détermination du coût des repas : répartition du surcoût du repas famille/mairie
- Attribution de subventions :
- Société de chasse de St Sauveur
- Spectacle du Club de Loisirs de Saint Sauveur
- Personnel communal : participation employeur à la mutuelle santé
- ARC Fonds de concours 2025 – communes de moins de 2000 habitants
- ARC compétence ruissellement – transfert de charges
- Travaux voirie : interdiction temporaire d’ouvrir des tranchées sur le domaine public routier communal
- Recensement de la population : recrutement d’un coordonnateur et des agents recenseurs
- Provisions pour risques
- Décisions du maire
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PV du 7 octobre 2025.pdf |
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08/07/202508/07/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/05/2025
- Eglise : modification du plan de financement
- Attribution de subventions aux associations
- Modification du tableau des indemnités des Elus
- Annulation réservation centre aéré - remboursement
- Personnel communal - modification du tableau des effectifs
- Approbation du nouveau règlement intérieur du cimetière
- Antenne relais
- Décisions du maire - virements de crédits :
- Cavurnes
- Eglise : installation d'un grillage anti-pigeons ; perforelieur
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PV CM 8 juillet 2025.pdf |
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12/05/202512/05/2025 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 08/04/2025
- Travaux Eglise : tranche optionnelle 1
- Sécurité et circulation rue de Compiègne : demande de subvention
- Projet « repas cantine en circuit court »
- Transfert de la compétence ruissellement au profit de l’ARCBA – modification des statuts
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PV conseil municipal du 12 mai 2025.pdf |