Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
13/03/2021
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres

- Demande de subventions département, Etat

  • Travaux d’aménagement « promenade active »

- Demande de subvention LEADER

  • Restauration monument aux morts

- Demande de subvention Région

  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP
  • Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables

- Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC

  • Jardins communaux : modification règlement
  • Médiathèque

- Convention et modification règlement
- Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD)

  • Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP
  • Salle des fêtes : remboursement des locations
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15/12/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux impasse du Docteur Roux : attribution du marché
  • Travaux d’aménagement rue Aristide Briand - demande de subvention
  • Travaux parking cimetière
  • Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
  • Personnel communal
  • Création d’un poste d’adjoint technique
  • Contrat d’assurance des risques statutaires
  • Convention cantine, périscolaire, accueil extrascolaire
  • Convention mise à disposition des installations sportives municipales pour la pratique du football
  • Convention territoire du Compiégnois zéro chômeur longue durée
  • Convention Société Protectrice des Animaux (SPA)
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17/11/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Démission conseillère municipale
  • Modification de la composition du Centre Communal d’Action Sociale
  • Commission municipale « associations, fêtes, animations et évènements »
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
  • Convention d’occupation précaire parcelle AB 128, rue Pasteur
  • Agglomération de la Région de Compiègne :
  • Gestion des eaux pluviales urbaines : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Gestion des eaux pluviales urbaines : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune
  • Personnel communal : Compte épargne temps, RIFSEEP
  • Receveur municipal : indemnité de confection des documents budgétaires
  • Salle des fêtes : remboursement des locations
  • Décisions du Maire
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15/07/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du budget 2020
  • ARC : Fonds de concours 2020
  • Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
  • Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs
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23/06/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • SEZEO : Tarifs réglementés électricité
  • Eclairage public : convention SICAE
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
  • Salle des fêtes : annulations locations
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
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