Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
03/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2018 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2019
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Convention de ligne de trésorerie
  • Travaux rue Mabonnerie
    • Consultation travaux ; maîtrise d’œuvre
  • ARC : Fonds de concours 2019
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27/02/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Maison de soins : demande de subvention LEADER
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : demande de subvention
  • Travaux accessibilité ERP salle des fêtes – bibliothèque – Eglise
    • Avenants lots plomberie et menuiseries
  • Commissions municipales : nouvelles candidatures
  • Désignation correspondant défense
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
  • Expo guerre 14-18 : participation aux frais de l’association la Troubade
  • Modification règlement salle des fêtes
  • Animaux errants : lieu de dépôt
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08/12/2018
  • Installation du Conseil Municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Composition des commissions municipales
  • Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du SEZEO
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07/11/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux PMR salle des fêtes, bibliothèque, église :
    • attribution du marché de travaux aux entreprises
  • Avis du conseil municipal sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
  • Projet d’extension de l’Etablissement Public Foncier d’Etat sur les territoires de l’Oise et du Sud de l’Aisne (EPFLO)
  • Projet de mise aux normes du terrain d’honneur du stade de football
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19/09/2018
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Délégations des élus locaux -  Indemnités
  • Travaux rue Pasteur tranche V (conditionnelle) :

                        - demande de subvention : Conseil départemental et Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR)

                        - Décision modificative

  • Agglomération de la région de Compiègne :    

                        - mutualisation d’un délégué à la protection des données

                        - frais de scolarité – principe de réciprocité entre la ville de Compiègne et les communes de l’ARC           

  • Centre aéré juillet 2018 : remboursement
  • MJC gestion cantine et périscolaire : régularisation comptable
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