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13/03/2021 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres
- Demande de subventions département, Etat
- Travaux d’aménagement « promenade active »
- Demande de subvention LEADER
- Restauration monument aux morts
- Demande de subvention Région
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP
- Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables
- Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC
- Jardins communaux : modification règlement
- Médiathèque
- Convention et modification règlement
- Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD)
- Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP
- Salle des fêtes : remboursement des locations
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15/12/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux impasse du Docteur Roux : attribution du marché
- Travaux d’aménagement rue Aristide Briand - demande de subvention
- Travaux parking cimetière
- Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
- Personnel communal
- Création d’un poste d’adjoint technique
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Convention cantine, périscolaire, accueil extrascolaire
- Convention mise à disposition des installations sportives municipales pour la pratique du football
- Convention territoire du Compiégnois zéro chômeur longue durée
- Convention Société Protectrice des Animaux (SPA)
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17/11/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Démission conseillère municipale
- Modification de la composition du Centre Communal d’Action Sociale
- Commission municipale « associations, fêtes, animations et évènements »
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
- Convention d’occupation précaire parcelle AB 128, rue Pasteur
- Agglomération de la Région de Compiègne :
- Gestion des eaux pluviales urbaines : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Gestion des eaux pluviales urbaines : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune
- Personnel communal : Compte épargne temps, RIFSEEP
- Receveur municipal : indemnité de confection des documents budgétaires
- Salle des fêtes : remboursement des locations
- Décisions du Maire
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15/07/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du budget 2020
- ARC : Fonds de concours 2020
- Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
- Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
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23/06/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- SEZEO : Tarifs réglementés électricité
- Eclairage public : convention SICAE
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
- Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Salle des fêtes : annulations locations
- Conventions collaborateurs bénévoles du service public
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