Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
06/04/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance 
  • Approbation du compte administratif 2015 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2016
  • Centre aéré : règlement
  • Salle des fêtes : remboursement location
  • Adhésion à l’ADICO : assistance et dépannage des logiciels
accéder au compte-rendu
15/03/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
accéder au compte-rendu
23/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur du N° 15 au N° 305 : correctif « électricité Basse Tension »
    • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • Compte rendu de l’étude
    • demandes de subventions
accéder au compte-rendu
10/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur :
    • renforcement et enfouissement des réseaux BT – FT – EP (tranche IV du N° 15 au N° 305)
  • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • travaux à réaliser
    • demandes de subventions
  • Société FLAM’UP : exploitation d’un entrepôt couvert sur la commune de Saintines
accéder au compte-rendu
16/12/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : fusion de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) et de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA)
  • Révision du classement sonore des infrastructures routières de l’Oise
  • Construction logements rue de la Liberté : convention de rétrocession de voirie de la nouvelle voie « rue André Chaussy »
  • Décisions Modificatives :
    • Mutuelle des agents : part patronale
accéder au compte-rendu

Pages