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Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date	Ordre du jour	Compte-rendu
05/04/2022	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 ; reprise des résultats Vote du taux des taxes directes locales pour 2022 Vote du budget 2022	PV DU 5 AVRIL 2022.pdf
02/03/2022	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand signature convention avec le département de l’Oise Travaux changement des fenêtres écoles : attribution du marché Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2022 Centre aéré : tarifs recrutement et remuneration personnel SEZEO : adhésion de la commune d’Angicourt Protection sociale des agents : débat sur les enjeux et la participation de l’employeur possibilité d’un contrat collectif	PV du conseil municipal du 2 mars 2022.pdf
02/12/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand Budget communal : dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants décisions modificatives : matériel secrétariat, régularisations d’écritures remboursement location salle des fêtes ARC : pacte financier et fiscal Convention territoriale globale avec la CAF Participation au projet Territoire zéro chômeur de longue durée du Compiégnois et adhésion à l’association nationale Enquête publique : autorisation administrative de la Sté DEN BRAVEN France à LE MEUX	accéder au compte-rendu
23/09/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Budget communal : - décisions modificatives : véhicule communal, travaux parking cimetière, colonne jardin du souvenir - régularisation du compte 458 Centre aéré 2021 : remboursement des journées d’absence ARC : Fonds de concours Personnel communal : - Mise à jour du tableau des emplois (avancements de grade) - Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG60 Convention pour la 21ème édition du festival « Contes d’Automne » Promenade active : convention de gestion avec l’ONF	accéder au compte-rendu
16/06/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Subventions aux associations Décision modificative : régularisation d’écritures Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement Remboursement location salle des fêtes	accéder au compte-rendu

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