|
15/07/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du budget 2020
- ARC : Fonds de concours 2020
- Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
- Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
|
accéder au compte-rendu |
|
23/06/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- SEZEO : Tarifs réglementés électricité
- Eclairage public : convention SICAE
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
- Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Salle des fêtes : annulations locations
- Conventions collaborateurs bénévoles du service public
|
accéder au compte-rendu |
|
26/05/2020 |
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Charte de l’élu local
- Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Composition des commissions municipales
- Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
|
accéder au compte-rendu |
|
26/02/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Démission 1er adjoint
- Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
- Maison de soins : avenant au marché
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- Admission de titres en non valeurs
- Régularisation emprunt : mensualité 2018
- Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
- Bibliothèque : déclassement de documents
|
accéder au compte-rendu |
|
18/12/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
- Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
- Décision modificative :
- Travaux rue de la Mabonnerie
- Travaux fenêtres écoles
- Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
- Convention balayage des voies
- ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Commune d’ORROUY : avis PLU
|
accéder au compte-rendu |