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17/11/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Démission conseillère municipale
- Modification de la composition du Centre Communal d’Action Sociale
- Commission municipale « associations, fêtes, animations et évènements »
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative
- Convention d’occupation précaire parcelle AB 128, rue Pasteur
- Agglomération de la Région de Compiègne :
- Gestion des eaux pluviales urbaines : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Gestion des eaux pluviales urbaines : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune
- Personnel communal : Compte épargne temps, RIFSEEP
- Receveur municipal : indemnité de confection des documents budgétaires
- Salle des fêtes : remboursement des locations
- Décisions du Maire
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15/07/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2019 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du budget 2020
- ARC : Fonds de concours 2020
- Désignation d’un délégué pour le CNAS (comité national d’action sociale)
- Représentant Mission Locale du Pays Compiégnois et du Pays des Sources
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
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23/06/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- SEZEO : Tarifs réglementés électricité
- Eclairage public : convention SICAE
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2020
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
- Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Salle des fêtes : annulations locations
- Conventions collaborateurs bénévoles du service public
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26/05/2020 |
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Charte de l’élu local
- Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Composition des commissions municipales
- Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
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26/02/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Démission 1er adjoint
- Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
- Maison de soins : avenant au marché
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- Admission de titres en non valeurs
- Régularisation emprunt : mensualité 2018
- Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
- Bibliothèque : déclassement de documents
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