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22/05/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Centre de soins
- Jeux extérieurs : subvention LEADER
- ARC : mutualisation des systèmes d’information
- Décision modificative : suppresssion du compte 675
- Attribution des subventions aux associations
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24/04/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
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03/04/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2018 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du taux des trois taxes
- Vote du budget 2019
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
- Convention de ligne de trésorerie
- Travaux rue Mabonnerie
- Consultation travaux ; maîtrise d’œuvre
- ARC : Fonds de concours 2019
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27/02/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Maison de soins : demande de subvention LEADER
- Travaux voirie Chemin des Tuileries : demande de subvention
- Travaux accessibilité ERP salle des fêtes – bibliothèque – Eglise
- Avenants lots plomberie et menuiseries
- Commissions municipales : nouvelles candidatures
- Désignation correspondant défense
- Conventions collaborateurs bénévoles du service public
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
- Expo guerre 14-18 : participation aux frais de l’association la Troubade
- Modification règlement salle des fêtes
- Animaux errants : lieu de dépôt
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08/12/2018 |
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Composition des commissions municipales
- Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du SEZEO
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