Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
26/05/2020
  • Installation du Conseil Municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Composition des commissions municipales
  • Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
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26/02/2020
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Démission 1er adjoint
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
  • Maison de soins : avenant au marché
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
  • Admission de titres en non valeurs
  • Régularisation emprunt : mensualité 2018
  • Personnel communal
    • Modification du tableau des effectifs
  • Bibliothèque : déclassement de documents
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18/12/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
  • Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
  • Décision modificative :
    • Travaux rue de la Mabonnerie
    • Travaux fenêtres écoles
  • Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
  • Convention balayage des voies
  • ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Commune d’ORROUY : avis PLU
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23/10/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries
  • Travaux fenêtres écoles
  • Panneau d’information lumineux
  • Vente propriété communale
  • Décision modificative N°3 : travaux, écritures comptables
  • Recensement de la population 2020
  • Tarifs concessions de cimetière
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse
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17/07/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
  • Décisions modificatives : travaux
  • Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
  • Convention MJC
  • Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
  • Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
  • Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
  • Mission au cabinet d’avocat
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