|
12/10/202312/10/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25/07/2023
- Acquisition parcelle AC225 pour le projet d’extension du cimetière
- Sécurité RD 98 : étude de circulation
- Décision modificative budgétaire
- Remboursements : centre aéré ; locations de salle des fêtes
- Médiathèque :
- - Festival contes d’automne 2023 - signature convention
- - Déclassement de documents
- Remplacement personnel communal : subvention association GIPE (Groupement d’Intervention pour la protection de l’Environnement)
- ARC : Prestations de service de fourrière animale – Constitution d’un groupement de commandes
|
 PV CM 12 octobre 2023.pdf |
|
25/07/202325/07/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2023
- ARC : Fonds de concours 2023 - communes de moins de 2000 habitants
- Rapport annuel d'activités de l'ARC - année 2022
- Enquête publique : demande d'autorisation d'exploiter un site de transit et de traitement de métaux sur la commune de Longueil-Sainte-Marie
|
PV Conseil municipal du 25 juillet 2023.pdf |
|
09/06/202309/06/2023 |
- Elections sénatoriales : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05/04/2023
- Subventions aux associations
- Cimetière : tarif plaques colonne jardin du souvenir
- Convention d’occupation précaire parcelle : communale cadastrée AE 324, rue de la Liberté
|
|
|
05/04/202305/04/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/02/2023
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2023
- Vote du budget 2023
- Révision tarifs municipaux : droit de place, salle des fêtes, concessions cimetière
- Centre aéré : tarifs ; recrutement et rémunération personnel
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
|
PV CM 5 avril 2023.pdf |
|
13/02/202313/02/2023 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux et demandes de subventions
- Rue Aristide Briand du N°2 au N°254 : enfouissement des réseaux ; création d’un trottoir PMR
- Étude préalable restauration Église de la Trinité
- Réhabilitation logement communal
- Compétence éclairage public
- Bail logement communal
- Bail logement professionnel
- Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
|
PV 13 fevrier 2023.pdf |