03/12/202403/12/2024 |
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30/09/2024
- Eglise St Sauveur – assistance technique Départementale
- Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
- Abonnement 2025
- Décisions circulation et stationnement RD98
- Convention accueil collectif de mineurs (ACM) : 2025-2029
- ARC : approbation de la répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2024 (FPIC)
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PV du 3 déc 2024.pdf |
30/09/202430/09/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2024
- Rénovation éclairage public : convention passage LED et mise en sécurité
- Restauration Eglise : maîtrise d’œuvre - demandes de subventions
- Extension cimetière : acquisition parcelle AC 224, lieudit « Derrière l’Eglise »
- ARC Fonds de concours 2024
- ARC Fonds de concours « spécial caméras »
- Projet « repas cantine en circuit court »
- Centre aéré : remboursement des journées d’absence
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Centre de Gestion : dispositif de signalement- renouvellement du marché et changement de prestataire
- Décisions du maire
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conseil municipal du 30 septembre 2024-décisions.pdf |
24/06/202424/06/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/2024
- Finances : subventions aux associations
- Affaires scolaires : avis du conseil municipal sur les rythmes scolaires
- Information sur le périscolaire 2025 et le projet « repas cantine en circuit court »
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PV conseil municipal 24 juin 2024.pdf |
10/04/202410/04/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
- Démission adjoint au maire
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
- Vote du budget 2024
- Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Périscolaire : avenant convention périscolaire
- Centre aéré : rémunération agent de service
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PV du conseil municipal du 10 avril 2024.pdf |
12/02/202412/02/2024 |
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
- Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
- EGLISE : étude SOCREA ; programme des travaux ; récapitulation financière
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
- Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
- ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
- ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
- Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
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PV 12 février 2024.pdf |