Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
03/12/202403/12/2024

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 30/09/2024
  • Eglise St Sauveur –  assistance technique Départementale

              - Participation au capital de société publique locale ADTO-SAO : conduite d’opération ADTO
              - Abonnement 2025

  • Décisions circulation et stationnement RD98
  • Convention accueil collectif de mineurs (ACM) : 2025-2029
  • ARC : approbation de la répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2024 (FPIC) 
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Icône PDF avis conseil municipal du 3 décembre 2024.pdf171.56 Ko
Icône PDF liste des délibérations du 3 déc 2024.pdf193.4 Ko
Icône PDF PV du 3 déc 2024.pdf
30/09/202430/09/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2024
  • Rénovation éclairage public : convention passage LED et mise en sécurité
  • Restauration Eglise : maîtrise d’œuvre - demandes de subventions 
  • Extension cimetière : acquisition parcelle AC 224, lieudit « Derrière l’Eglise »
  • ARC Fonds de concours 2024
  • ARC Fonds de concours « spécial caméras »
  • Projet « repas cantine en circuit court »
  • Centre aéré : remboursement des journées d’absence
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Centre de Gestion : dispositif de signalement- renouvellement du marché et changement de prestataire
  • Décisions du maire
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Icône PDF AVIS CM 30 sept 2024.pdf188.54 Ko
Icône PDF PV conseil municipal du 30 sept 2024.pdf2.78 Mo
Icône PDF conseil municipal du 30 septembre 2024-décisions.pdf
24/06/202424/06/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 10/04/2024
  • Finances : subventions aux associations
  • Affaires scolaires : avis du conseil municipal sur les rythmes scolaires
  • Information sur le périscolaire 2025 et le projet « repas cantine en circuit court »
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Icône PDF Avis CM du 24 juin 2024.pdf148.97 Ko
Icône PDF séances du 24 juin 2024_liste délibérations.pdf144.52 Ko
Icône PDF PV conseil municipal 24 juin 2024.pdf
10/04/202410/04/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2024
  • Démission adjoint au maire
  • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 ; reprise des résultats
  • Vote du taux des taxes directes locales pour 2024
  • Vote du budget 2024
  • Personnel communal : instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Périscolaire : avenant convention périscolaire
  • Centre aéré : rémunération agent de service
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Icône PDF AVIS conseil municipal du 10 avril 2024.pdf165.38 Ko
Icône PDF PV du conseil municipal du 10 avril 2024.pdf
12/02/202412/02/2024
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 11/12/2023
  • Travaux rue Aristide Briand sur la RD98 : signature de la convention générale de maîtrise d’ouvrage avec le département
  • EGLISE : étude SOCREA ;  programme des travaux ; récapitulation financière
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Centre aéré : règlement et tarifs ; recrutement et rémunération personnel
  • ARC : approbation de la répartition dérogatoire du FPIC
  • ARC : signature d’un avenant à la convention d’adhésion à la DCSI - cybersécurité
  • Contrat global portant sur la divagation des carnivores domestiques capture, transport, fourrière
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Icône PDF AVIS conseil municipal 12 février 2024.pdf181.54 Ko
Icône PDF PV 12 février 2024.pdf

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