Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
22/05/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Jeux extérieurs : subvention LEADER
  • ARC : mutualisation des systèmes d’information
  • Décision modificative : suppresssion du compte 675
  • Attribution des subventions aux associations
accéder au compte-rendu
24/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
accéder au compte-rendu
03/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2018 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2019
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Convention de ligne de trésorerie
  • Travaux rue Mabonnerie
    • Consultation travaux ; maîtrise d’œuvre
  • ARC : Fonds de concours 2019
accéder au compte-rendu
27/02/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Maison de soins : demande de subvention LEADER
  • Travaux voirie Chemin des Tuileries : demande de subvention
  • Travaux accessibilité ERP salle des fêtes – bibliothèque – Eglise
    • Avenants lots plomberie et menuiseries
  • Commissions municipales : nouvelles candidatures
  • Désignation correspondant défense
  • Conventions collaborateurs bénévoles du service public
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
  • Expo guerre 14-18 : participation aux frais de l’association la Troubade
  • Modification règlement salle des fêtes
  • Animaux errants : lieu de dépôt
accéder au compte-rendu
08/12/2018
  • Installation du Conseil Municipal
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
  • Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Composition des commissions municipales
  • Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du SEZEO
accéder au compte-rendu

Pages