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08/12/2018 |
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Composition des commissions municipales
- Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du SEZEO
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07/11/2018 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux PMR salle des fêtes, bibliothèque, église :
- attribution du marché de travaux aux entreprises
- Avis du conseil municipal sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
- Projet d’extension de l’Etablissement Public Foncier d’Etat sur les territoires de l’Oise et du Sud de l’Aisne (EPFLO)
- Projet de mise aux normes du terrain d’honneur du stade de football
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19/09/2018 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Délégations des élus locaux - Indemnités
- Travaux rue Pasteur tranche V (conditionnelle) :
- demande de subvention : Conseil départemental et Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
- Décision modificative
- Agglomération de la région de Compiègne :
- mutualisation d’un délégué à la protection des données
- frais de scolarité – principe de réciprocité entre la ville de Compiègne et les communes de l’ARC
- Centre aéré juillet 2018 : remboursement
- MJC gestion cantine et périscolaire : régularisation comptable
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04/07/2018 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur tranches ferme et conditionnelle : attribution du marché
- Travaux accessibilité handicapés : avenant lot plomberie
- Sécurisation établissements scolaires ; subvention FIPD
- ARC : Fonds de concours
- Ecole élémentaire : subvention projets pédagogiques
- Taxe d’aménagement : modification du dispositif
- Décisions modificatives : acquisition matériel
- Convention agence postale communale
- Salle des fêtes : demande de remboursement de location
- Clairière de l’Armistice : rénovation de la dalle sacrée
- Informations diverses
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25/04/2018 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- SEZEO : adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie et approbation de la convention collective
- ARC : pacte fiscal et financier
- Subventions aux associations
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
- Jardins communaux : acquisition nouvelle parcelle
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