|
10/11/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur :
- convention Sezeo
- enfouissement des réseaux « ORANGE »
- Fonds de Compensation TVA : prêt à taux 0% sur travaux 2015
- Rétrocession voirie rue André Danne
- Fonds de concours ARC
- Décisions Modificatives : ballons d’eau chaude des vestiaires du stade
- Concession cimetière : demande de remboursement
- Indemnités receveurs municipaux
- Mutuelle des agents : participation patronale
- Redevances d’occupation du domaine public GRDF, ORANGE, SICAE Oise
- Fusion syndicats SE60/Force Energies/SEZEO
- SAS Greenfields : extension du périmètre d’épandage du Calcifield – enquête publique
- Programme de restauration des rus intra-forestiers – enquête publique
- Projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’AUTOMNE – enquête publique
- Délégation : travaux d’enfouissement des réseaux
- Centre de première intervention de Saint Sauveur (CPI)
|
accéder au compte-rendu |
|
21/09/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Rue Pasteur : travaux tranche I
- Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) pour les lieux publics : demande de prorogation des délais de dépôt
- Renouvellement contrat enfance jeunesse avec la CAF
- Centre aéré : demandes de remboursement
- Pass permis citoyen : convention avec le Conseil Départemental
|
accéder au compte-rendu |
|
10/07/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Rétrocession voirie rue André Danne : enquête publique
- Acquisition parcelle AH 77 ruelle Séraphine zone 1AUh = 911 m²
- Echanges terrains B2145 ET B2143 Zone NG
- Lotissement rue de la Liberté : dénomination de la rue
- Bibliothèque : déclassement des documents
- Règlement salle des fêtes
- taxe de crémation : rectificatif
- tarifs concessions cimetière : rectificatif
|
accéder au compte-rendu |
|
22/04/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Dommages éclairage public : demande de subvention au Conseil Général
- Acquisition de l’emplacement réservé 1-19, rue du Docteur Roux,tiré de la parcelle cadastrée AE 259, zone UDb
- Acquisition du terrain lieudit « La cauette », cadastré AE 59, zone Nhu
- Acquisition du terrain lieudit « Les Chenaux », cadastré AB 56, zone A
- Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération du personnel
- Tarifs salle des fêtes
- Tarifs concessions de cimetière
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Attributions des subventions aux associations
- Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
- Désignation d’un correspondant défense
|
accéder au compte-rendu |
|
08/04/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2014 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du taux des trois taxes
- Vote du budget 2015
- Fonds de concours 2015
- Terrains rue de la Liberté : incorporation dans le patrimoine communal
- Stade de football : création d’une sous-couche drainante sur la plate forme d’évolution
- SEZEO Syndicat Energies Zone Est Oise :
- groupement de commandes énergies
- adhésion de la commune de LACHELLE
- Travaux rue Pasteur : voirie
- Crématorium : instauration d’une taxe de crémation
|
accéder au compte-rendu |