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13/07/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Renforcement BT et enfouissement des réseaux rue Pasteur tranche 2
- attribution du marché travaux
- avenant maîtrise d’œuvre
- convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications
- Investissements 2016 : fonds de concours ARC
- Charte d’entretien des espaces publics
- ARC : transfert de compétence eau potable, défense extérieure contre l’incendie
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25/05/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur tranche 2
- Attributions des subventions aux associations
- Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
- Centre aéré : recrutement et rémunération des animateurs
- Agglomération de la Région de Compiègne :
- Projet d’arrêté de fusion entre l’ARC et la CCBA (Communauté de Communes de la Basse Automne)
- Marché transports des activités extrascolaires
- Mutualisation des services entre l’ARC et les communes membres
- Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
- Fusion Syndicats d’électricité : SEZEO/Force Energies
- Décisions modificatives :
- Investissements école
- Emprunt
- Echanges terrains
- Arrêt bus rue Aristide Briand : modification de l’emplacement
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06/04/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte administratif 2015 et reprise des résultats
- Approbation du compte de gestion
- Vote du taux des trois taxes
- Vote du budget 2016
- Centre aéré : règlement
- Salle des fêtes : remboursement location
- Adhésion à l’ADICO : assistance et dépannage des logiciels
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15/03/2016 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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23/02/2016 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur du N° 15 au N° 305 : correctif « électricité Basse Tension »
- Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
- Compte rendu de l’étude
- demandes de subventions
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