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18/12/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
- Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
- Décision modificative :
- Travaux rue de la Mabonnerie
- Travaux fenêtres écoles
- Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
- Convention balayage des voies
- ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Commune d’ORROUY : avis PLU
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23/10/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux Chemin des Tuileries
- Travaux fenêtres écoles
- Panneau d’information lumineux
- Vente propriété communale
- Décision modificative N°3 : travaux, écritures comptables
- Recensement de la population 2020
- Tarifs concessions de cimetière
- Renouvellement contrat enfance jeunesse
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17/07/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Centre de soins
- Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
- Décisions modificatives : travaux
- Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
- Convention MJC
- Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
- Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
- Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
- Mission au cabinet d’avocat
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22/05/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Centre de soins
- Jeux extérieurs : subvention LEADER
- ARC : mutualisation des systèmes d’information
- Décision modificative : suppresssion du compte 675
- Attribution des subventions aux associations
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24/04/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
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