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Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date	Ordre du jour	Compte-rendu
16/06/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Subventions aux associations Décision modificative : régularisation d’écritures Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement Remboursement location salle des fêtes	accéder au compte-rendu
10/04/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Approbation du compte administratif 2020 et reprise des résultats Approbation du compte de gestion Vote du taux des taxes directes locales pour 2021 Vote du budget 2021 Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel Personnel communal : instauration du télé travail	accéder au compte-rendu
13/03/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres - Demande de subventions département, Etat Travaux d’aménagement « promenade active » - Demande de subvention LEADER Restauration monument aux morts - Demande de subvention Région Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables - Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC Jardins communaux : modification règlement Médiathèque - Convention et modification règlement - Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD) Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP Salle des fêtes : remboursement des locations	accéder au compte-rendu
15/12/2020	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Travaux impasse du Docteur Roux : attribution du marché Travaux d’aménagement rue Aristide Briand - demande de subvention Travaux parking cimetière Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative Personnel communal Création d’un poste d’adjoint technique Contrat d’assurance des risques statutaires Convention cantine, périscolaire, accueil extrascolaire Convention mise à disposition des installations sportives municipales pour la pratique du football Convention territoire du Compiégnois zéro chômeur longue durée Convention Société Protectrice des Animaux (SPA)	accéder au compte-rendu
17/11/2020	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Démission conseillère municipale Modification de la composition du Centre Communal d’Action Sociale Commission municipale « associations, fêtes, animations et évènements » Règlement intérieur du conseil municipal Acquisition parcelle AC 269, rue Léo Lagrange ; Décision modificative Convention d’occupation précaire parcelle AB 128, rue Pasteur Agglomération de la Région de Compiègne : Gestion des eaux pluviales urbaines : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Gestion des eaux pluviales urbaines : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune Personnel communal : Compte épargne temps, RIFSEEP Receveur municipal : indemnité de confection des documents budgétaires Salle des fêtes : remboursement des locations Décisions du Maire	accéder au compte-rendu

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