Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour Compte-rendu
23/10/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux Chemin des Tuileries
  • Travaux fenêtres écoles
  • Panneau d’information lumineux
  • Vente propriété communale
  • Décision modificative N°3 : travaux, écritures comptables
  • Recensement de la population 2020
  • Tarifs concessions de cimetière
  • Renouvellement contrat enfance jeunesse
accéder au compte-rendu
17/07/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
  • Décisions modificatives : travaux
  • Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
  • Convention MJC
  • Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
  • Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
  • Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
  • Mission au cabinet d’avocat
accéder au compte-rendu
22/05/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Centre de soins
  • Jeux extérieurs : subvention LEADER
  • ARC : mutualisation des systèmes d’information
  • Décision modificative : suppresssion du compte 675
  • Attribution des subventions aux associations
accéder au compte-rendu
24/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) tenant lieu de programme local de l’Habitat
accéder au compte-rendu
03/04/2019
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Approbation du compte administratif 2018 et reprise des résultats
  • Approbation du compte de gestion
  • Vote du taux des trois taxes
  • Vote du budget 2019
  • Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel
  • Convention de ligne de trésorerie
  • Travaux rue Mabonnerie
    • Consultation travaux ; maîtrise d’œuvre
  • ARC : Fonds de concours 2019
accéder au compte-rendu

Pages