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26/05/2020 |
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des adjoints
- Election des adjoints
- Charte de l’élu local
- Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers délégués
- Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Composition des commissions municipales
- Election des membres du Conseil Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des commissions de l’ARC et de divers organismes
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26/02/2020 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Démission 1er adjoint
- Travaux voirie Chemin des Tuileries : attribution du marché
- Maison de soins : avenant au marché
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
- Admission de titres en non valeurs
- Régularisation emprunt : mensualité 2018
- Personnel communal
- Modification du tableau des effectifs
- Bibliothèque : déclassement de documents
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18/12/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux Chemin des Tuileries – demande de subvention
- Travaux impasse du Docteur Roux – demande de subvention
- Décision modificative :
- Travaux rue de la Mabonnerie
- Travaux fenêtres écoles
- Cession parcelle communale AD 27 - lieu-dit Les pommiers de la Borde
- Convention balayage des voies
- ARC : convention gestion des eaux pluviales urbaines
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Commune d’ORROUY : avis PLU
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23/10/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux Chemin des Tuileries
- Travaux fenêtres écoles
- Panneau d’information lumineux
- Vente propriété communale
- Décision modificative N°3 : travaux, écritures comptables
- Recensement de la population 2020
- Tarifs concessions de cimetière
- Renouvellement contrat enfance jeunesse
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17/07/2019 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Centre de soins
- Voirie : réfection de voirie et gestion des eaux pluviales rue Mabonnerie- chemin du Soupiseau
- Décisions modificatives : travaux
- Personnel communal : Organisation du temps de travail-Modification du tableau des effectifs
- Convention MJC
- Procédures d’urbanisme : clôtures, ravalements, démolitions
- Demande d’autorisation environnementale de la Société Brezillon : avis du conseil municipal
- Délégation au Maire pour ester en justice au nom de la commune
- Mission au cabinet d’avocat
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