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13/12/202213/12/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Adhésion au SEZEO pour la compétence optionnelle éclairage public
- Agglomération de la région de Compiègne et de la basse automne
- groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives
- Rapport d’observations chambre régionale des comptes – gestion ARC 2017 et suivants
- Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2023
- Décisions modificatives en section d’investissement :
- acquisition ordinateurs école
- remboursement taxe d’aménagement
- Remboursement location salle des fêtes
- Médiathèque : déclassement de documents
- Centre de gestion : dispositif de signalement
- Réserve communale de sécurité civile
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 PV conseil municipal du 12 décembre 2022.pdf |
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27/09/202227/09/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- ARC : convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
- ARC : Fonds de concours 2022
- Décisions modificatives : matériel divers, guirlandes lumineuses
- Centre aéré : remboursement
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PV conseil municipal du 27 septembre 2022 adopté.pdf |
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01/06/202201/06/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Subventions aux associations
- Acquisition terrain
- Décision modificative : terrain ; cimetière
- Approbation de la répartition dérogatoire du FPIC 2022
- Personnel communal : organisation du temps de travail
- Projet vidéo protection
- Modalité de publication des actes réglementaires
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Procès Verbal du conseil municipal du 1er juin 2022.pdf |
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05/04/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2021 ; reprise des résultats
- Vote du taux des taxes directes locales pour 2022
- Vote du budget 2022
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PV DU 5 AVRIL 2022.pdf |
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02/03/2022 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand
- signature convention avec le département de l’Oise
- Travaux changement des fenêtres écoles : attribution du marché
- Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2022
- Centre aéré :
- tarifs
- recrutement et remuneration personnel
- SEZEO : adhésion de la commune d’Angicourt
- Protection sociale des agents :
- débat sur les enjeux et la participation de l’employeur
- possibilité d’un contrat collectif
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PV du conseil municipal du 2 mars 2022.pdf |