Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
15/03/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal : présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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23/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur du N° 15 au N° 305 : correctif « électricité Basse Tension »
    • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • Compte rendu de l’étude
    • demandes de subventions
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10/02/2016
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur :
    • renforcement et enfouissement des réseaux BT – FT – EP (tranche IV du N° 15 au N° 305)
  • demandes de subventions
  • Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
    • travaux à réaliser
    • demandes de subventions
  • Société FLAM’UP : exploitation d’un entrepôt couvert sur la commune de Saintines
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16/12/2015
  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : fusion de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) et de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA)
  • Révision du classement sonore des infrastructures routières de l’Oise
  • Construction logements rue de la Liberté : convention de rétrocession de voirie de la nouvelle voie « rue André Chaussy »
  • Décisions Modificatives :
    • Mutuelle des agents : part patronale
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10/11/2015

 

  • Approbation du procès verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur :
    • convention Sezeo
    • enfouissement des réseaux « ORANGE »
  • Fonds de Compensation TVA : prêt à taux 0% sur travaux 2015
  • Rétrocession voirie rue André Danne
  • Fonds de concours ARC
  • Décisions Modificatives : ballons d’eau chaude des vestiaires du stade
  • Concession cimetière : demande de remboursement
  • Indemnités receveurs municipaux
  • Mutuelle des agents : participation patronale
  • Redevances d’occupation du domaine public GRDF, ORANGE, SICAE Oise
  • Fusion syndicats SE60/Force Energies/SEZEO
  • SAS Greenfields : extension du périmètre d’épandage du Calcifield – enquête publique
  • Programme de restauration des rus intra-forestiers – enquête publique
  • Projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’AUTOMNE – enquête publique
  • Délégation : travaux d’enfouissement des réseaux
  • Centre de première intervention de Saint Sauveur (CPI)
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