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01/03/2017 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Installation d’un conseiller municipal
- ADAP Travaux de mise aux normes Etablissements Recevant du Public (ERP), 2ème phase
- salle des fêtes, bibliothèque, église
- Travaux rue Pasteur tranche 3, subvention réserve parlementaire
- Cession terrain AE 367 « Mont Clair Avanne »
- Acquisition terrain AE 56 « La Cauette »
- Personnel communal
- entretien professionnel
- assurance maintien de salaire
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14/12/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue pasteur
- Avenant tranche 1 : moins-value
- Avenant tranche 2 – signature convention Sezeo – fonds de concours ARC
- Voirie tranche 3 : présentation du projet, demande de subvention
- Bâtiments communaux : travaux accessibilité handicapés - maîtrise d’œuvre
- Compostage cimetière : désignation d’un référent
- Jardins communaux : règlement
- Abris-voyageurs départementaux : signature de la convention avec le département de l’Oise
- Trésorerie de Compiègne : admission de titres en non-valeurs
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12/10/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Fusion Force Energies/SEZEO (Syndicat des Energies Zone Est de l’Oise) :
- nom et siège du futur syndicat, mode de gouvernance
- désignation des délégués
- ARC : transfert de la compétence « Eau »
- Vente terrain AD 21 : lieudit Les Pommiers de la Borde. Zone UDa
- Centre aéré juillet 2016 : demandes de remboursement
- Investissements 2016 : décision modificative pour acquisition matériel
- Commission scolaire
- Etude jardins familiaux
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13/07/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Renforcement BT et enfouissement des réseaux rue Pasteur tranche 2
- attribution du marché travaux
- avenant maîtrise d’œuvre
- convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications
- Investissements 2016 : fonds de concours ARC
- Charte d’entretien des espaces publics
- ARC : transfert de compétence eau potable, défense extérieure contre l’incendie
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25/05/2016 |
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur tranche 2
- Attributions des subventions aux associations
- Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
- Centre aéré : recrutement et rémunération des animateurs
- Agglomération de la Région de Compiègne :
- Projet d’arrêté de fusion entre l’ARC et la CCBA (Communauté de Communes de la Basse Automne)
- Marché transports des activités extrascolaires
- Mutualisation des services entre l’ARC et les communes membres
- Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
- Fusion Syndicats d’électricité : SEZEO/Force Energies
- Décisions modificatives :
- Investissements école
- Emprunt
- Echanges terrains
- Arrêt bus rue Aristide Briand : modification de l’emplacement
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