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10/02/2016 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur :
- renforcement et enfouissement des réseaux BT – FT – EP (tranche IV du N° 15 au N° 305)
- demandes de subventions
- Agenda d’Accessibilité Programmé (ADA’P) pour les établissements recevant du public
- travaux à réaliser
- demandes de subventions
- Société FLAM’UP : exploitation d’un entrepôt couvert sur la commune de Saintines
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16/12/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunal : fusion de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) et de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA)
- Révision du classement sonore des infrastructures routières de l’Oise
- Construction logements rue de la Liberté : convention de rétrocession de voirie de la nouvelle voie « rue André Chaussy »
- Décisions Modificatives :
- Mutuelle des agents : part patronale
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10/11/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Travaux rue Pasteur :
- convention Sezeo
- enfouissement des réseaux « ORANGE »
- Fonds de Compensation TVA : prêt à taux 0% sur travaux 2015
- Rétrocession voirie rue André Danne
- Fonds de concours ARC
- Décisions Modificatives : ballons d’eau chaude des vestiaires du stade
- Concession cimetière : demande de remboursement
- Indemnités receveurs municipaux
- Mutuelle des agents : participation patronale
- Redevances d’occupation du domaine public GRDF, ORANGE, SICAE Oise
- Fusion syndicats SE60/Force Energies/SEZEO
- SAS Greenfields : extension du périmètre d’épandage du Calcifield – enquête publique
- Programme de restauration des rus intra-forestiers – enquête publique
- Projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’AUTOMNE – enquête publique
- Délégation : travaux d’enfouissement des réseaux
- Centre de première intervention de Saint Sauveur (CPI)
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21/09/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Rue Pasteur : travaux tranche I
- Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) pour les lieux publics : demande de prorogation des délais de dépôt
- Renouvellement contrat enfance jeunesse avec la CAF
- Centre aéré : demandes de remboursement
- Pass permis citoyen : convention avec le Conseil Départemental
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10/07/2015 |
- Approbation du procès verbal de la dernière séance
- Rétrocession voirie rue André Danne : enquête publique
- Acquisition parcelle AH 77 ruelle Séraphine zone 1AUh = 911 m²
- Echanges terrains B2145 ET B2143 Zone NG
- Lotissement rue de la Liberté : dénomination de la rue
- Bibliothèque : déclassement des documents
- Règlement salle des fêtes
- taxe de crémation : rectificatif
- tarifs concessions cimetière : rectificatif
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