Vous êtes ici

Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date	Ordre du jour	Compte-rendu
02/12/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Aménagement entrée Saint Sauveur rue Aristide Briand Budget communal : dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants décisions modificatives : matériel secrétariat, régularisations d’écritures remboursement location salle des fêtes ARC : pacte financier et fiscal Convention territoriale globale avec la CAF Participation au projet Territoire zéro chômeur de longue durée du Compiégnois et adhésion à l’association nationale Enquête publique : autorisation administrative de la Sté DEN BRAVEN France à LE MEUX	accéder au compte-rendu
23/09/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Budget communal : - décisions modificatives : véhicule communal, travaux parking cimetière, colonne jardin du souvenir - régularisation du compte 458 Centre aéré 2021 : remboursement des journées d’absence ARC : Fonds de concours Personnel communal : - Mise à jour du tableau des emplois (avancements de grade) - Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG60 Convention pour la 21ème édition du festival « Contes d’Automne » Promenade active : convention de gestion avec l’ONF	accéder au compte-rendu
16/06/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Subventions aux associations Décision modificative : régularisation d’écritures Conseil municipal des jeunes : approbation du règlement Remboursement location salle des fêtes	accéder au compte-rendu
10/04/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Approbation du compte administratif 2020 et reprise des résultats Approbation du compte de gestion Vote du taux des taxes directes locales pour 2021 Vote du budget 2021 Centre aéré : tarifs, recrutement et rémunération personnel Personnel communal : instauration du télé travail	accéder au compte-rendu
13/03/2021	Approbation du procès-verbal de la dernière séance Ecoles élémentaire et maternelle : remplacement des fenêtres - Demande de subventions département, Etat Travaux d’aménagement « promenade active » - Demande de subvention LEADER Restauration monument aux morts - Demande de subvention Région Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote BP Modification des statuts de l’ARC : compétence facultative voies cyclables - Avis du conseil municipal sur tracé plan vélo ARC Jardins communaux : modification règlement Médiathèque - Convention et modification règlement - Acquisition logiciel bibliothèque- subvention dotation générale de décentralisation (DGD) Personnel communal : modification de la délibération du 20/09/2017 instaurant le RIFSEEP Salle des fêtes : remboursement des locations	accéder au compte-rendu

Pages