Comptes-rendus des conseils municipaux de Saint-Sauveur

Date Ordre du jour
01/03/2017

 

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Installation d’un conseiller municipal
  • ADAP Travaux de mise aux normes Etablissements Recevant du Public (ERP), 2ème phase
    • salle des fêtes, bibliothèque, église
  • Travaux rue Pasteur tranche 3, subvention réserve parlementaire
  • Cession terrain AE 367 « Mont Clair Avanne »
  • Acquisition terrain AE 56 « La Cauette »
  • Personnel communal
    • entretien professionnel
    • assurance maintien de salaire
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14/12/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux rue pasteur
    • Avenant tranche 1 : moins-value
    • Avenant tranche 2 – signature convention Sezeo – fonds de concours ARC
    • Voirie tranche 3 : présentation du projet, demande de subvention
  • Bâtiments communaux : travaux accessibilité handicapés - maîtrise d’œuvre
  • Compostage cimetière : désignation d’un référent
  • Jardins communaux : règlement
  • Abris-voyageurs départementaux : signature de la convention avec le département de l’Oise
  • Trésorerie de Compiègne : admission de titres en non-valeurs
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12/10/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Fusion Force Energies/SEZEO (Syndicat des Energies Zone Est de l’Oise) :
    • nom et siège du futur syndicat, mode de gouvernance
    • désignation des délégués
  • ARC : transfert de la compétence « Eau »
  • Vente terrain AD 21 : lieudit Les Pommiers de la Borde. Zone UDa
  • Centre aéré juillet 2016 : demandes de remboursement
  • Investissements 2016 : décision modificative pour acquisition matériel
  • Commission scolaire
  • Etude jardins familiaux
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13/07/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Renforcement BT et enfouissement des réseaux rue Pasteur tranche 2
    • attribution du marché travaux
    • avenant maîtrise d’œuvre
    • convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications
  • Investissements 2016 : fonds de concours ARC
  • Charte d’entretien des espaces publics
  • ARC : transfert de compétence eau potable, défense extérieure contre l’incendie
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25/05/2016
  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Travaux rue Pasteur tranche 2
    • Emprunt
    • Maître d’œuvre
  • Attributions des subventions aux associations
  • Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs
  • Centre aéré : recrutement et rémunération des animateurs
  • Agglomération de la Région de Compiègne :
    • Projet d’arrêté de fusion entre l’ARC et la CCBA (Communauté de Communes de la Basse Automne)
    • Marché transports des activités extrascolaires
    • Mutualisation des services entre l’ARC et les communes membres
    • Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
  • Fusion Syndicats d’électricité : SEZEO/Force Energies
  • Décisions modificatives :
    • Investissements école
    • Emprunt
    • Echanges terrains
  • Arrêt bus rue Aristide Briand : modification de l’emplacement

 

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