Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 04/06/2026

Date: 
Jeudi 4 Juin 2026
Horaire: 
19H
Lieu et conditions: 

Mairie

Ordre du jour
  • Approbation du Procès-Verbal du 28 avril 2026
  • Règlement intérieur du conseil municipal de Saint-Sauveur
  • Rénovation de l’Église :

- Avant-Projet Définitif (APD) – approbation bilan financier - financements
- ARC - Fonds de concours spécial

  • Attribution de subventions aux associations
  • Accueil collectif de mineurs (ACM) 2025-2029 – règlement de la subvention
  • Indemnité spéciale de fonction et d’engagement garde champêtre/policier municipal
  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • ARC : désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Désignation des représentants au sein d’INGE’OISE (ADTO)
  • Décisions du maire :

- restauration Église tranche ferme et tranche optionnelle – avenant N°1 maîtrise d’œuvre

- membres du Comité de pilotage (COPIL) pour la coordination des MJC en hauts-de-France et la maison pour tous-les clés du château