Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 11/12/2023

Date: 
Lundi 11 Décembre 2023
Horaire: 
19h
Lieu et conditions: 

Mairie

Ordre du jour
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission – modification commissions
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12/10/2023
  • Travaux rue Aristide Briand – renouvellement et demande de subventions
  • City stade – demande de subventions
  • Gestion du périscolaire et cantine : subvention 2024
  • Subvention comité des fêtes
  • Provision pour risques
  • Renouvellement Conseil Municipal des Jeunes : modification de la charte
  • Personnel communal :

          - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance
          - Convention unique missions facultatives du Centre de Gestion de l’Oise

  • ARC : modification des statuts
  • ARC : convention cadre relative à la prestation de service de la communauté au profit de ses communes membres portant sur le service « financements extérieurs et partenariats »
  • Désignation d’un référent déontologue
Compte-rendu