Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 15/12/2025

Date: 
Lundi 15 Décembre 2025
Horaire: 
19H
Lieu et conditions: 

Mairie

Ordre du jour
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 29/10/2025
  • Convention territoriale globale (CTG) - 2025 / 2028 – Territoire de l’ARC - Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise
  • Avenant à la convention tripartite la Maison pour Tous – les Clefs du château et la coordination des MJC en Hauts-de-France : intégration de la commune de Béthisy St Pierre
  • Signature des actes administratifs : délégation à un adjoint
  • Emprise alignement rue de la Liberté : acquisition des parcelles C1678, 1719, 1720
  • ARC : attribution de compensation définitive suite à la prise de compétence « ruissellement »
  • ARC : BILAN à 6 ANS du PLUIH de l’ARC
  • ARC : répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2025 (FPIC) 
  • ARC : service commun des archives de Compiègne et son agglomération – convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
  • Durée d’amortissement des immobilisations 
  • Décision modificative : amortissement des subventions d’équipement versées - travaux d’éclairage public
  • Décisions du maire : restauration Eglise-consultation maîtrise d’œuvre ; virement de crédits ; souscription d’un emprunt-travaux de voirie
Pièce jointes: 
Icône PDF avis CM 15 décembre 2025 (002).pdf
Icône PDF liste des délibérations votées.pdf
Compte-rendu
Icône PDF PV CM 15 décembre 2025.pdf