Saint-Sauveur, village de l'Oise
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» Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 16/09/2026
Réunion du Conseil municipal de Saint-Sauveur du 16/09/2026
Date:
Mercredi 16 Septembre 2026
Horaire:
19h15
Lieu et conditions:
En mairie
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du 4 juin 2026
Taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Autorisation donnée à la Direction Départementale des Finances Publiques de procéder à la mise à jour automatique des éléments de confort jugés essentiels pour les locaux d’habitation
Centre de loisirs : remboursement des journées d’absence
Subvention complémentaire à l’association OSARC (OFFICE DES SPORTS DE L’AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE)
Médiathèque : instauration de la gratuité des abonnements
Personnel communal : modification des emplois pour changement de grade
Pièce jointes:
avis conseil municipal du 16 septembre.pdf